Utilisation du catalogue
Musique classique ou traditionnelle (*)
Pour l’obtention d’une Licence voir iEasyCueSheet
Publicité TV : toutes chaînes TV/France/un an - 2.000 Euros HT par Titre - (*) 3.500 Euros HT par Titre.
Publicité Radio : toutes radios/France/un an - 700 Euros HT par Titre - (*) 1.500 Euros HT par Titre.
Publicité Cinéma : toutes salles de cinéma/France/un an - 500 Euros HT par Titre - (*) 1.000 Euros HT par Titre.
Publicité Internet : Internet/Monde/un an - 1.000 Euros HT par Titre - (*) 2.000 Euros HT par Titre.
Billboard TV/Sponsoring TV/Film Long Métrage : tous médias/tous supports/Monde/30 ans - 500 Euros HT par Titre et par minute entamée - (*) 1.000 Euros HT par Titre et par minute entamée.
Film de Court Métrage : tous médias/tous supports/Monde/30 ans - 150 Euros HT par Titre et par minute entamée - (*) 300 Euros HT par Titre et par minute entamée.
Bande Annonce Film Long Métrage : tous médias/tous supports/Monde/30 ans - 300 Euros HT par Titre - (*) 600 Euros HT par Titre.
Téléfilm : toutes chaînes TV/tous supports/Monde/30 ans - 350 Euros HT par Titre et par minute entamée - (*) 700 Euros HT par Titre et par minute entamée.
Documentaire : toutes chaînes TV/Internet/tous supports/Monde/30 ans - 80 Euros HT par Titre et par minute entamée.
• Redevance forfaitaire de 800 Euros HT pour un documentaire de 52 minutes indépendamment du nombre deTitres et de la durée musicale - (*) 200 Euros HT par Titre et par minute entamée.
• Redevance forfaitaire de 1.600 Euros HT pour un documentaire de 52 minutes indépendamment du nombre de Titres et de la durée musicale.
Magazine TV/Reportage TV : toutes chaînes TV/Internet/Monde/30 ans - 40 Euros HT par Titre et par minute entamée.
• Redevance forfaitaire de 300 Euros HT pour un magazine de 26 minutes indépendamment du nombre de Titres et de la durée musicale - (*) 80 Euros HT par Titre et par minute entamée.
• Redevance forfaitaire de 600 Euros HT pour un magazine de 26 minutes indépendamment du nombre de Titres et de la durée musicale (*).
Film d'entreprise - 0,90 Euros HT par seconde - 1,80 Euros HT par seconde (*)
Rappel: les films d'entreprise doivent être déclarés à la SDRM et la redevance applicable jusqu’aux 50 premiers exemplaires est de 1 Euro HT par seconde. Vous pouvez faire cette déclaration en remplissant le document Film Institutionnel mis à votre disposition sur iEasyCueSheet.
Site Internet - Droits: un site/Monde/un an - 200 Euros HT par Titre - (*) 400 Euros HT par Titre.
Rappel: les sites Internet doivent être déclarés au SESAM. Les modalités de déclarations et tarifs sont disponibles sur http://www.sesam.org
Pour toute autre utilisation: Bande Annonce TV, Emission TV – Plateau, Publicité Radio Locale, Publicité TV locale, DVD et CD destiné à la vente, Attente téléphonique, Audiotel, Sonnerie téléphonie mobile, Sonorisation de lieu, etc.,